Foire aux questions

Comment dois-je déclarer un étudiant du 2e ou 3e cycle ?

Le régime d'études à temps plein / partiel est défini par l'établissement déclarant pour les étudiants du 2e ou 3e cycle. Pour chacune des dates suivantes, les étudiants au 2e et 3e cycles doivent être déclarés à temps plein (01), à temps partiel (02) ou sans objet/n'est pas inscrit à cette date (98).

1er juin (SP5083)
1er août (SP5084)
1er décembre (SP5085)*
1er avril (SP5086)

Si un étudiant du 2e ou 3e cycle ne suit aucun cours, mais est inscrit (rédige un mémoire ou une thèse et paie des frais de scolarité), un enregistrement SC doit être déclaré pour la thèse.

*Nota : le régime d'études des étudiants à tous les cycles doit être rapporté pour le 1er décembre.

Étudiants du 2e et 3e cycle qui ont dépassé la période d'études maximale permise pour fins de subvention d'après la formule de financement du Nouveau-Brunswick (FFNB) et l'accord de transfert régional (ATR).

Les étudiants du 2e ou 3e cycle qui ont dépassé les équivalents à temps plein (ETP) permis pour fins de subvention doivent être codés 3 à l'élément SP5025.

Les critères suivant sont utilisés pour déterminer la période maximale pour fins de subvention :

Maîtrise	2,00 ETP	2 années à temps plein ou 6 à temps partiel
Doctorat	3,00 ETP	3 années à temps plein ou temps partiel
Bacc. au doctorat	5,00 FTE	5 années

Vérification du MPS : Nombre d'étudiants qui ont dépassé la période d'études maximale permise (code 03)

Normalement, les établissements qui offrent des programmes de 2e et 3e cycles devraient déclarer des étudiants qui auront dépassé la période d'études maximale.

Comment dois-je déclarer un étudiant inscrit dans un programme coopératif?

Les étudiants inscrits à des programmes coopératifs sont déclaré sous les éléments de formation en cours d'emploi (FCE)

Élément qui identifie les étudiants qui suivent un trimestre de travail pendant le cycle du rapport

SP5070

Indicateur d'enseignement de programme coopératif

Éléments qui identifient les trimestres de travail

IC3140	Durée de la FCE
IC3141	Unités de la FCE

Autres éléments reliés aux programmes coopératifs

IP2300	Durée de la FCE obligatoire rémunérée
IP2301	Unités de la durée de la FCE obligatoire rémunérée
IP2310	Durée de la FCE optionnelle rémunérée
IP2311	Unités de la durée de la FCE optionnelle rémunérée
IP2320	Durée de la FCE obligatoire non rémunérée
IP2321	Unités de la durée de la FCE obligatoire non rémunérée
IP2330	Durée de la FCE optionnelle non rémunérée
IP2331	Unités de la durée de la FCE optionnelle non rémunérée

Comment dois-je déclarer un étudiant qui a changé de programme durant le cycle du rapport?

Si un étudiant a changé de programme durant le cycle du rapport un enregistrement pour chaque programme (SP) doit être déclaré. L'enregistrement du premier programme doit comprendre la date à laquelle l'étudiant a complété ou abandonné le programme (SP5090) et le statut dans le programme à la fin du cycle du rapport (SP5100). Le plus souvent le statut de l'étudiant pour le premier programme sera 06 ( A abandonné le programme, ou a transféré dans un autre programme à la même institution.)