Plans d'activités pluriannuels, rapports annuels et états financiers

Plans d'activités pluriannuels

Le plan d'activités pluriannuel vise à aider les intervenants à comprendre le rôle, l'orientation et les priorités de la Commission au cours des trois prochains exercices financiers.

2022-2023 à 2024-2025
2023-2024 Plan d'action
2018-2019 à 2020-2021
2012-2013 à 2014-2015
2009-2010 à 2011-2012
2006-2007 à 2008-2009
2003-2004 à 2005-2006
2000-2001 à 2002-2003

Rapports annuels (publié annuellement depuis 1975)

Rapport annuel - Bilan de l’année 2022-2023
ANNEXES
A. Composition de la Commission et de ses comités (consultez le Rapport annuel)
B. États financiers vérifiés (uniquement en ligne)

Rapport annuel - Bilan de l’année 2021-2022
ANNEXES
A. Composition de la Commission et de ses comités (consultez le Rapport annuel)
B. États financiers vérifiés (uniquement en ligne)

Rapport annuel - Bilan de l’année 2020-2021
ANNEXES
A. Composition de la Commission et de ses comités (consultez le Rapport annuel)
B. États financiers vérifiés (uniquement en ligne)

Rapport annuel - Bilan de l’année 2019-2020
ANNEXES
A. Composition de la Commission et de ses comités (consultez le Rapport annuel)
B. États financiers vérifiés (uniquement en ligne)

Rapport annuel - Faits saillants de l'année 2018-2019
ANNEXES
A. Composition de la Commission et de ses comités (consultez le Rapport annuel)
B. États financiers vérifiés (uniquement en ligne)

Rapport annuel - Faits saillants de l'année 2017-2018
ANNEXES
A. Composition de la Commission et de ses comités (consultez le Rapport annuel)
B. États financiers vérifiés (uniquement en ligne)

Rapport annuel - Faits saillants de l'année 2016-2017
ANNEXES
A. Composition de la Commission et de ses comités (consultez le Rapport annuel)
B. États financiers vérifiés (uniquement en ligne)

Rapport annuel - Faits saillants de l'année 2015-2016
ANNEXES (uniquement en ligne)
A. États financiers vérifiés
B. Composition de la Commission et de ses comités

Rapport annuel - Faits saillants de l'année 2014-2015
ANNEXES (uniquement en ligne)
A. États financiers vérifiés
B. Composition de la Commission et de ses comités
C. Évaluations effectuées en vertu des lois provinciales sur l’attribution de grades universitaires

Rapport annuel - Faits saillants de l'année 2013-2014
ANNEXES (uniquement en ligne)
A. États financiers vérifiés
B. Composition de la Commission et de ses comités
C. Propositions de programmes examinées pour approbation 2013–2014

Rapport annuel - Faits saillants de l'année 2012-2013
   ANNEXES (uniquement en ligne)
       A. États financiers vérifiés
       B. Composition de la Commission et de ses comités
       C. Propositions de programmes examinées pour approbation 2012–2013

Rapport annuel - Faits saillants de l'année 2011-2012
   ANNEXES (uniquement en ligne)
       A. États financiers vérifiés
       B. Composition de la Commission et de ses comités
       C. Publications et communiqués
       D. Propositions de programmes examinées pour approbation 2011–2012

Rapport annuel - Faits saillants de l'année 2010-2011
   ANNEXES (uniquement en ligne)
       A. États financiers vérifiés
       B. Composition de la Commission et de ses comités
       C. Publications et communiqués
       D. Propositions de programmes examinées pour approbation 2010–2011

2009-2010
2008-2009
2007-2008
2006-2007
2005-2006
2004-2005
2003-2004
2002-2003
2001-2002
2000-2001
1999-2000
1998-1999